ENSEMBLE HORLOGER
Brevet européen · EP3432081 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3432081
- Numéro de demande
- EP18183697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2018
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 18 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)G04B 17/34 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 9412017 18.07.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.06.2020
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
1807 Blonay
25520 Goux-les-Usiers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.