STROMDRAHTVERDRILLVORRICHTUNG UND STROMDRAHTVERDRILLVERFAHREN
Brevet européen · EP3432321 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3432321
- Numéro de demande
- EP17766604
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 13/02 (2006.01)B21F 7/00 (2006.01)B21F 15/04 (2006.01)H01R 13/6463 (2011.01)H02G 1/12 (2006.01)H01R 43/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016049580 14.03.2016JP 2016049581 14.03.2016JP 2016049582 14.03.2016JP 2016191444 29.09.2016JP 2017009352 23.01.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/009941 13.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/159604 21.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 26 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2022
- 26 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.10.2021
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
Takarazuka-shi Hyogo 665-8550, JP
Takarazuka-shi Hyogo 665-8550, JP
Takarazuka-shi Hyogo 665-8550, JP
Takarazuka-shi Hyogo 665-8550, JP
Takarazuka-shi Hyogo 665-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.