ELEKTROSTATISCH-MECHANISCHER WANDLER
Brevet européen · EP3432462 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3432462
- Numéro de demande
- EP17766808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H02N 1/00 (2006.01)H02N 1/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016053782 17.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/010757 16.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/159813 21.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 27 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.02.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
Nishitokyo-shi Tokyo 188-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.