BODENBEHANDLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3432699 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3432699
- Numéro de demande
- EP17705336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A01B 45/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016105248 21.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/052964 10.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/162363 28.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.