TRENNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3432999 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3432999
- Numéro de demande
- EP17718139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01D 17/02 (2006.01)B01D 19/00 (2006.01)B01D 21/26 (2006.01)B04C 3/00 (2006.01)B04C 3/06 (2006.01)B04C 9/00 (2006.01)B01D 21/00 (2006.01)B01D 21/24 (2006.01)F24D 19/08 (2006.01)
- Priorité
- NL 2016486 24.03.2016
- Demande PCT
- PCT/NL2017/050189 24.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/164745 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 17 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.05.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
LAMERS, Antonius Gerardus Wilhelmus Maria
5845 EM Sint Anthonis, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.