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Brevet européen · EP3433252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3433252
- Numéro de demande
- EP17712516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 413/10 (2006.01)C07D 417/10 (2006.01)A01N 43/824 (2006.01)A01N 43/86 (2006.01)
- Priorité
- EP 16162395 24.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/057109 24.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/162868 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.