ERZEUGUNG VON SYNTHETISCHEN GENOMEN
Brevet européen · EP3433354 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3433354
- Numéro de demande
- EP17771095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/10 (2006.01)C12N 15/74 (2006.01)C12N 15/81 (2006.01)G16B 30/20 (2019.01)
- Priorité
- US 201662312398 P 23.03.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/023666 22.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/165565 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 15 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 31 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
La Jolla, CA 92037, US
La Jolla, CA 92037, US
La Jolla, CA 92037, US
La Jolla, CA 92037, US
La Jolla, CA 92037, US
La Jolla, CA 92037, US
La Jolla, CA 92037, US
La Jolla, CA 92037, US
La Jolla, CA 92037, US
La Jolla, CA 92037, US
La Jalla, CA 92037, US
La Jolla, CA 92037, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.