KETTENANTRIEB FÜR SCHNEEFRÄSE
Brevet européen · EP3433431 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3433431
- Numéro de demande
- EP17770942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01H 5/04 (2006.01)E01H 5/09 (2006.01)
- Priorité
- US 201615075828 21.03.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/023306 21.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/165347 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Inventeur
BOGENSCHUTZ, Brett
Appleton, WI 54913, US
MAILE, William, D.
De Pere, WI 54115, US
KEY, Craig
Green Bay, WI 54302, US
DESCHLER, Scott, E.
Appleton, WI 54915, US
SCHISEL, Travis
Cato, WI 54230, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.