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Brevet européen · EP3434153 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3434153
Numéro de demande
EP18183991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2018
Publié
30 janv. 2019
Délivré
27 oct. 2021
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 23/16 (2006.01)
A47G 19/22 (2006.01)
B65D 39/12 (2006.01)
G01F 23/00 (2006.01)
G16H 20/30 (2018.01)
G16H 20/60 (2018.01)
Priorité
EP 17182881 24.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  4. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  5. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  6. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Inventeur

Bissen, Monique

75175 Pforzheim, DE

Schucker, Josef

6622 Ronco Sopra Ascona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.