SICHERUNGSRING, ABGASROHRSYSTEM MIT SICHERUNGSRING
Brevet européen · EP3434953 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3434953
- Numéro de demande
- EP18185458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2018
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F16L 25/00 (2006.01)F23J 13/04 (2006.01)F16L 37/113 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017116818 25.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 25 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 25.08.2025
- 22 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.08.2024
- 25 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.08.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 4 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 04.02.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.