SYSTÈME D'AFFICHAGE COMPORTANT UN MODULE D'AFFICHAGE PAR ELEMENTS MOBILES AUTOUR DE LIAISONS FLEXIBLES, ET PIECE D'HORLOGERIE COMPORTANT UN TEL SYSTÈME D'AFFICHAGE
Brevet européen · EP3435362 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3435362
- Numéro de demande
- EP18184006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2018
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G09F 19/02 (2006.01)G04B 19/00 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)G09F 9/37 (2006.01)G04B 19/06 (2006.01)G04B 19/16 (2006.01)G04B 19/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 9612017 24.07.2017CH 9622017 24.07.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 16 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 16.10.2020
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.