ERZEUGUNG VON RUHEZONEN

Brevet européen · EP3435372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3435372
Numéro de demande
EP18184598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2018
Publié
30 janv. 2019
Délivré
1 sept. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10K 11/178 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2017/069189 28.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Inventeur

ZAFEIROPOULOS, Nikos

94314 Straubing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.