ELEKTRODENANORDNUNG
Brevet européen · EP3435859 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3435859
- Numéro de demande
- EP17776445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 3 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 5/053 (2021.01)A61B 5/05 (2021.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662314873 P 29.03.2016US 201615387381 21.12.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/024505 28.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/172742 05.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 12 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
Hayward, CA 94542, US
Palo Alto, CA 94306, US
Palo Alto, CA 94306, US
San Jose, CA 95129, US
Menlo Park, CA 94025, US
Los Altos, CA 94024, US
Redwood City, CA 94061, US
Atherton, CA 94027, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.