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Brevet européen · EP3436189 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436189
- Numéro de demande
- EP17710573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/32 (2006.01)B01D 3/28 (2006.01)B01D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16163271 31.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056422 17.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/167591 05.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 19 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2023
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
HIRSCHBERG, Sebastian
8408 Winterthur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.