PROPELLERSYSTEM FÜR EIN WASSERFAHRZEUG

Brevet européen · EP3436345 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3436345
Numéro de demande
EP17709091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
29 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B63H 1/18 (2006.01)
B63H 21/17 (2006.01)
Priorité
EP 16163241 31.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/055330 07.03.2017
Publication PCT
WO2017/167555 05.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  6. 29 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 29.11.2021

  7. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Titulaire

VOLTA BOATS Sagl

VOLTA BOATS GmbH

Via dal Güglia 4, 7513 Silvaplana

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

RAIMONDI, Giorgio

7513 Silvaplana

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.