STEUERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3436705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3436705
- Numéro de demande
- EP17711095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 11/16 (2006.01)F15B 20/00 (2006.01)F15B 13/08 (2006.01)B66C 23/90 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016003972 01.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/000345 16.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/167435 05.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
JAKOBS, Peter
66117 Saarbrücken, DE
BIWERSI, Sascha Alexander
66693 Mettlach, DE
STÖNNER, Christoph
66386 St. Ingbert, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.