BESCHICHTETES SCHNEIDWERKZEUG
Brevet européen · EP3437774 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3437774
- Numéro de demande
- EP17775073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23C 5/16 (2006.01)B23B 27/14 (2006.01)C23C 14/06 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)C23C 14/34 (2006.01)C23C 14/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016067393 30.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/012615 28.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/170536 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 29 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.04.2021
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Walenstadt 8880
Yasugi-shi Shimane 692-8601, JP
Yasugi-shi Shimane 692-8601, JP
Yasugi-shi Shimane 692-8601, JP
Yasu-shi Shiga 520-2323, JP
Feldkirch 6800, AT
Tokyo 108-8224, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.