MOTORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3438434 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3438434
- Numéro de demande
- EP17774245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02F 7/00 (2006.01)F02B 77/00 (2006.01)F02D 35/00 (2006.01)F02M 37/04 (2006.01)F16C 3/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016066825 29.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/010038 13.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/169701 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
KASHIWA, Koki
Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.