GESTAPELTES BESTECKSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3439508 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3439508
- Numéro de demande
- EP17779770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47F 1/10 (2006.01)A47G 21/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201662318400 P 05.04.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/026202 05.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/176918 12.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 25 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
Westminster, MA 01473, US
Chelmsford, MA 01824, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.