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Brevet européen · EP3442485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3442485
Numéro de demande
EP17719132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
27 oct. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/551 (2006.01)
A61F 13/56 (2006.01)
A61F 13/58 (2006.01)
Priorité
US 201662321821 P 13.04.2016
Demande PCT
PCT/US2017/027136 12.04.2017
Publication PCT
WO2017/180702 19.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 6 juil. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Avery Dennison Corporation, 207 Goode Avenue, Glendale, CA 91203, Etats-Unis d'Amérique → Avery Dennison Corporation, 8080 Norton Parkway, Mentor, OH 44060, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  4. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

Avery Dennison Corporation

8080 Norton Parkway, Mentor, OH 44060, US

Inventeur

VERHAERT, Anne

2300 Turnhout, BE

VAN STEEN, Johan

2380 Ravels, BE

BOGAERTS, Bert

2530 Boechout, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.