VERBESSERTE GENFREISETZUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3442544 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3442544
- Numéro de demande
- EP17783351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61K 35/12 (2015.01)A61K 35/28 (2015.01)A61K 35/44 (2015.01)C12N 5/0789 (2010.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 15/86 (2006.01)C12N 15/87 (2006.01)A61K 35/545 (2015.01)
- Priorité
- US 201662323476 P 15.04.2016US 201662403110 P 01.10.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/027884 17.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/181168 19.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
DAVIS, Claude, Geoffrey
Auburn, CA 95602, US
NOLAN, Daniel, Joseph
San Diego, CA 92172, US
GINSBERG, Michael, Daniel
San Diego, CA 92172, US
FINNEGAN, Paul, William
San Diego, CA 92172, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.