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Brevet européen · EP3443232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3443232
Numéro de demande
EP17717625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
10 nov. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 2/24 (2006.01)
Priorité
DE 102016004336 13.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/000421 05.04.2017
Publication PCT
WO2017/178098 19.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  3. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Titulaire

A. Raymond et Cie. SCS

111-113 et 115, cours Berriat, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

BINKERT, Sven

79540 Lörrach, DE

MASCHAT, Kevin

79618 Rheinfelden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.