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Brevet européen · EP3443551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3443551
- Numéro de demande
- EP17720095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G08G 1/14 (2006.01)G06V 20/54 (2022.01)
- Priorité
- DE 102016107995 29.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/059955 26.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/186805 02.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 8 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.04.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
HOHENACKER, Thomas
82319 Starnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.