MESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3444070 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3444070
Numéro de demande
EP18187897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2018
Publié
20 févr. 2019
Délivré
10 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B24B 49/04 (2006.01)
G01B 5/00 (2006.01)
G01B 5/08 (2006.01)
G01B 5/20 (2006.01)
Priorité
CH 10302017 16.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  3. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 8 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.02.2024

  5. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.