FAHRASSISTENZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3444158 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3444158
- Numéro de demande
- EP17782383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B60W 30/09 (2012.01)B60W 10/04 (2006.01)B60W 10/18 (2012.01)B60W 30/16 (2020.01)B60W 30/14 (2006.01)B60T 7/22 (2006.01)B60W 30/085 (2012.01)
- Priorité
- JP 2016082142 15.04.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/014812 11.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/179570 19.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Naoki
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP
SHIMODA, Kazutaka
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP
TAKAHASHI, Masaichi
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.