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Brevet européen · EP3444165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3444165
Numéro de demande
EP16898497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2016
Publié
20 févr. 2019
Délivré
7 juin 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/00 (2006.01)
B62B 7/06 (2006.01)
B62B 7/08 (2006.01)
B62B 9/24 (2006.01)
Priorité
CN 201610220166 11.04.2016
Demande PCT
PCT/CN2016/107402 28.11.2016
Publication PCT
WO2017/177684 19.10.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

MA, Fusheng

Kunshan Jiangsu 215331, CN

HE, Xinjun

Kunshan Jiangsu 215331, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.