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Brevet européen · EP3444201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3444201
Numéro de demande
EP16898530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 avr. 2016
Publié
20 févr. 2019
Délivré
3 nov. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 55/02 (2006.01)
B65D 47/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2016/070254 13.04.2016
Publication PCT
WO2017/178665 19.10.2017
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  4. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Titulaire

Betapack, S.A.U.

Pol. Ind. Oianzabaleta c/ Oianzabaleta, 3, 20305 Irun, Gipuzkoa, ES

Inventeur

BERROA GARCÍA, Javier

20305 Irun, Gipuzkoa, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.