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Brevet européen · EP3444425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3444425
Numéro de demande
EP18191488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2009
Publié
20 févr. 2019
Délivré
22 juil. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 1/12 (2006.01)
E06C 7/46 (2006.01)
Priorité
US 196556 22.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Inventeur

Decker, Matthew J

St. Paul, MN 55103, US

Caldwell, Allen A

Shakopee, MN 55379, US

Kieffer, Mitchell I

Key Biscane, FL 33149, US

Schlueter, Nathan L

Bloomington, MN 9912, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.