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Brevet européen · EP3444498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3444498
Numéro de demande
EP17782093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
7 avr. 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 1/06 (2006.01)
F16F 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2016080016 13.04.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/004339 07.02.2017
Publication PCT
WO2017/179274 19.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho,, Toyota-shi, Aichi, 471-8571, JP

Suncall Corporation

14, Umezu Nishiura-cho Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8555, JP

Inventeur

OKAMURA, Seiji

Toyota-shi Aichi 471-8571, JP

KISHIHARA, Ryuji

kyoto-shi Kyoto 615-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.