VERFAHREN UND SYSTEM ZUR OPTIMIERUNG DER DBS-PROGRAMMIERUNG
Brevet européen · EP3445227 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3445227
- Numéro de demande
- EP17716798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61B 5/374 (2021.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- EP 16160544 15.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056184 15.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/158067 21.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 23 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
DEBOVE, Ines
3012 Bern
POLLO, Claudio
1752 Villars-sur-Glâne
TINKHAUSER, Gerd
3012 Bern
POGOSYAN, Alek
Bicester OX26 4UH, GB
BROWN, Peter
Adderbury OX17 3NA, GB
SCHÜPBACH, Michael
3510 Konolfingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.