ARTHROSKOPISCHE VORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP3445258 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3445258
- Numéro de demande
- EP17786807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 19 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 90/98 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 90/90 (2016.01)
- Priorité
- US 201662326544 P 22.04.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/029201 24.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/185097 26.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 21 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.06.2024
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BENAMOU, Steffan
Morgan Hill, CA 95037, US
TONKEL, Jacob
San Jose, CA 95128, US
WALKER, Michael, D.
San Francisco, CA 94107, US
MALKEVICH, Simon
Gilroy, CA 95020, US
GERMAIN, Aaron
San Jose, CA 95124, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.