DÄMMELEMENT
Brevet européen · EP3445642 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3445642
- Numéro de demande
- EP17720057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 16 juin 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 29/00 (2006.01)B62D 25/00 (2006.01)B60R 13/08 (2006.01)B29C 44/18 (2006.01)B29K 75/00 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)B29K 667/00 (2006.01)B29K 675/00 (2006.01)B29K 677/00 (2006.01)B29K 705/00 (2006.01)B29L 31/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 16166719 22.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/059462 21.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/182606 26.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.