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Brevet européen · EP3446082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3446082
Numéro de demande
EP17727701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2017
Publié
27 févr. 2019
Délivré
16 déc. 2020
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01H 9/00 (2006.01)
G01V 1/18 (2006.01)
G01V 1/52 (2006.01)
G01V 1/40 (2006.01)
Priorité
IT UA20162796 21.04.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/052306 21.04.2017
Publication PCT
WO2017/182994 26.10.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 19 déc. 2020

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 19.12.2020

  4. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

  5. 24 juin 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Inventeur

PUGA, José Pablo

7510729 Santiago, CL

BROCK, Martin Edward

Cambridge CB4 1UE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.