LASERDETEKTIONSSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3446100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3446100
- Numéro de demande
- EP17719683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/3504 (2014.01)G01N 21/39 (2006.01)G01N 33/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201615132993 19.04.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051068 18.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/182787 26.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
BLACK, Paul
Stirling FK9 4TZ, GB
LINDLEY, Ruth
Stirling FK9 4TZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.