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Brevet européen · EP3446339 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3446339
- Numéro de demande
- EP17716938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 17 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01L 31/0352 (2006.01)H01L 31/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 16165872 18.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/059194 18.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/182472 26.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 2 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.