VERFAHREN ZUR NORMALISIERUNG DER INVERSION EINER KOPFHÖRERTRANSFERFUNKTION

Brevet européen · EP3446499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3446499
Numéro de demande
EP17785507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2017
Publié
27 févr. 2019
Délivré
27 sept. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04S 1/00 (2006.01)
H04S 3/00 (2006.01)
H04R 5/033 (2006.01)
H04R 1/10 (2006.01)
H04R 3/04 (2006.01)
H04R 29/00 (2006.01)
H04S 7/00 (2006.01)
Priorité
FI 20165347 20.04.2016
Demande PCT
PCT/FI2017/050287 18.04.2017
Publication PCT
WO2017/182707 26.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Inventeur

PULKKI, Ville

74100 Iisalmi, FI

GÓMEZ-BOLAÑOS, Javier

74100 Iisalmi, FI

MÄKIVIRTA, Aki

74100 Iisalmi, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.