VERFAHREN ZUR NORMALISIERUNG DER INVERSION EINER KOPFHÖRERTRANSFERFUNKTION
Brevet européen · EP3446499 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3446499
- Numéro de demande
- EP17785507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04S 1/00 (2006.01)H04S 3/00 (2006.01)H04R 5/033 (2006.01)H04R 1/10 (2006.01)H04R 3/04 (2006.01)H04R 29/00 (2006.01)H04S 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FI 20165347 20.04.2016
- Demande PCT
- PCT/FI2017/050287 18.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/182707 26.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
PULKKI, Ville
74100 Iisalmi, FI
GÓMEZ-BOLAÑOS, Javier
74100 Iisalmi, FI
MÄKIVIRTA, Aki
74100 Iisalmi, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.