UMHÜLLUNGSPAPIER FÜR EINEN RAUCHARTIKEL

Brevet européen · EP3446573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3446573
Numéro de demande
EP17187689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2017
Publié
27 févr. 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24D 1/02 (2006.01)
D21H 27/00 (2006.01)
D21H 17/66 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

JT International SA

JT International S.A.

8, rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

ONO, Hiroyoshi

1202 Geneva

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.