ENDOSKOPISCHES BEHANDLUNGSWERKZEUG
Brevet européen · EP3446647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3446647
- Numéro de demande
- EP16899423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2016
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 31 août 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)A61B 17/221 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/062617 21.04.2016
- Publication PCT
- WO2017/183151 26.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
YANUMA Yutaka
Hachioji-shi Tokyo 192-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.