ENDOSKOPISCHES BEHANDLUNGSWERKZEUG

Brevet européen · EP3446647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3446647
Numéro de demande
EP16899423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2016
Publié
27 févr. 2019
Délivré
31 août 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 17/221 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/062617 21.04.2016
Publication PCT
WO2017/183151 26.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  3. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Inventeur

YANUMA Yutaka

Hachioji-shi Tokyo 192-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.