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Brevet européen · EP3447589 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP3447589
Numéro de demande: EP17815365
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 19 juin 2017
Publié: 27 févr. 2019
Délivré: 27 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard: 18 juin 2037
Prochaine annuité due: 30 juin 2027
Classes CIB: G04B 13/02 (2006.01)
F16H 55/08 (2006.01)
Priorité: JP 2016124837 23.06.2016
WO PCT/JP2017/014822 11.04.2017
Demande PCT: PCT/JP2017/022552 19.06.2017
Publication PCT: WO2017/221897 28.12.2017
Langue du dépôt: japonais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
29 avr. 2022
Mandataire inscrit
Mandataire
Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

Citizen Watch Co. Ltd.

Citizen Watch Co., Ltd.

1-12, Tanashicho 6-chome Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

FUKAYA, Shinpei

Nishitokyo-shi Tokyo 188-8511, JP

FUKUDA, Tadahiro

Nishitokyo-shi Tokyo 188-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.