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Brevet européen · EP3447854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3447854
Numéro de demande
EP18190403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2018
Publié
27 févr. 2019
Délivré
23 avr. 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/6587 (2011.01)
H05K 1/02 (2006.01)
H01R 12/72 (2011.01)
H01R 13/518 (2006.01)
H01R 12/70 (2011.01)
H05K 1/11 (2006.01)
Priorité
DE 102017008065 25.08.2017
DE 102017008087 25.08.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Yamaichi Electronics Deutschland GmbH

Concor Park Bahnhofstrasse 20, 85609 Aschheim-Dornach, DE

Inventeur

Quiter, Michael

57482 Wenden, DE

Serrano, Jaime Fernández

80796 München, DE

Michel, Dirk

85778 Haimhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.