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Brevet européen · EP3448137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3448137
Numéro de demande
EP18189697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2018
Publié
27 févr. 2019
Délivré
28 avr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 1/11 (2006.01)
H05K 3/46 (2006.01)
H01F 17/00 (2006.01)
H01F 27/28 (2006.01)
H05K 1/14 (2006.01)
H05K 1/16 (2006.01)
Priorité
JP 2017160146 23.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  3. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Inventeur

MOMOI, Hiroyuki

Natori City, Miyagi 981-1226, JP

KANNO, Tomoyuki

Natori City, Miyagi 981-1226, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.