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Brevet européen · EP3448500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3448500
- Numéro de demande
- EP17721456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 201607594 29.04.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051217 28.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/187202 02.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 21 avr. 2022
Rectifié
- Inventeur
- TIMMS, Jason, Nottingham, Nottinghamshire NG11 7EP, Royaume-Uni, MARTIN, Denis, Middlesbrough TS1 3BA, Royaume-Uni, RYAN, Cormac, Middlesbrough TS1 3BA, Royaume-Uni → RYAN, Cormac, c/o Teesside University, Borough Road, Middlesbrough TS1 3BA, Royaume-Uni, MARTIN, Denis, c/o Teesside University, Borough Road, Middlesbrough TS1 3BA, Royaume-Uni, TIMMS, Jason, c/o PHZ Group Limited, Tower House Unit 24, Wilford Business Park, Ruddington Lane, Nottingham, Nottinghamshire NG11 7EP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 21.04.2022
- 19 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 19.04.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
Middlesbrough TS1 3BA, GB
Middlesbrough TS1 3BA, GB
Nottingham, Nottinghamshire NG11 7EP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.