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Brevet européen · EP3449344 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3449344
- Numéro de demande
- EP17713598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/0481 (2022.01)
- Priorité
- DE 102016107643 25.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056575 20.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/186409 02.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
SOTRIFFER, Ingomar
79588 Efringen-Kirchen, DE
LUBER, Werner
4123 Allschwil
MAYER, Michael
4104 Oberwil
PFLUG, Jan
4056 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.