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Brevet européen · EP3449707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3449707
Numéro de demande
EP17727374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
3 juin 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/10 (2006.01)
G01R 1/04 (2006.01)
Priorité
US 201615140146 27.04.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/000657 27.04.2017
Publication PCT
WO2017/187271 02.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

Alcatel Lucent

Site Nokia Paris Saclay Route de Villejust, 91620 Nozay, FR

Inventeur

CHAN, Alex

Ottawa, Ontario K2K 2E6, CA

BROWN, Paul James

Ottawa, Ontario K2K 2E6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.