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Brevet européen · EP3450799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3450799
Numéro de demande
EP17789671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
2 août 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/36 (2006.01)
Priorité
JP 2016090836 28.04.2016
JP 2017081321 17.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/016771 27.04.2017
Publication PCT
WO2017/188389 02.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Mitsuboshi Belting Ltd.

1-21 Hamazoe-dori 4-chome Nagata-ku, Kobe-shi, Hyogo 653-0024, JP

Inventeur

IMAI, Katsuya

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

DAN, Ryosuke

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

SHIMAMURA, Hayato

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.