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Brevet européen · EP3450837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3450837
Numéro de demande
EP18192001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2018
Publié
6 mars 2019
Délivré
29 janv. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 5/00 (2018.01)
G02B 15/163 (2006.01)
Priorité
US 201762553324 P 01.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Inventeur

VILEM, Jan

755 01 Vsetin, CZ

VALCHAR, Josef

756 56 Prostredni Becva, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.