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Brevet européen · EP3451010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3451010
Numéro de demande
EP18201597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2015
Publié
6 mars 2019
Délivré
15 déc. 2021
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 1/70 (2006.01)
G01S 5/16 (2006.01)
G05D 1/06 (2006.01)
B63C 7/26 (2006.01)
Priorité
NL 2013724 31.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  3. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Titulaire

FNV IP B.V.

Veurse Achterweg 10, 2264 SG Leidschendam, NL

Inventeur

Sonnier, Carl

Lafayette, LA Louisiana 70508, US

Jongsma, Arnoud Marc

2264 SG Leidschendam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.