MÉTHODE ET DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE D'UN SUBSTRAT ET D'UNE PIÈCE PAR LA STRUCTURATION DU SUBSTRAT

Brevet européen · EP3452250 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3452250
Numéro de demande
EP17720096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B23K 37/02 (2006.01)
B23K 26/00 (2014.01)
B23K 26/08 (2014.01)
B23K 26/324 (2014.01)
B23K 26/362 (2014.01)
B23K 26/323 (2014.01)
B23K 26/359 (2014.01)
B23K 26/21 (2014.01)
B23K 26/364 (2014.01)
B23K 26/082 (2014.01)
B23K 26/352 (2014.01)
B23K 26/0622 (2014.01)
B23K 26/60 (2014.01)
B23K 26/361 (2014.01)
B23K 103/18 (2006.01)
Priorité
BE 201605314 02.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/059957 26.04.2017
Publication PCT
WO2017/191013 09.11.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 19 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 19.02.2024

  6. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Inventeur

RAMOS DE CAMPOS, Jose Antonio

4031 Angleur, BE

NAVAS MARTOS, Francisco Javier

Torredonjimeno 23650, ES

HENROTTIN, Anne

4990 Lierneux, BE

GONZÁLEZ HIGUERAS, Rafael

23600 Martos, ES

KUPISIEWICZ, Axel

4122 Neupré, BE

MORALES CID, Gabriel

14012 Córdoba, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.