MÉTHODE ET DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE D'UN SUBSTRAT ET D'UNE PIÈCE PAR LA STRUCTURATION DU SUBSTRAT
Brevet européen · EP3452250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3452250
- Numéro de demande
- EP17720096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B23K 37/02 (2006.01)B23K 26/00 (2014.01)B23K 26/08 (2014.01)B23K 26/324 (2014.01)B23K 26/362 (2014.01)B23K 26/323 (2014.01)B23K 26/359 (2014.01)B23K 26/21 (2014.01)B23K 26/364 (2014.01)B23K 26/082 (2014.01)B23K 26/352 (2014.01)B23K 26/0622 (2014.01)B23K 26/60 (2014.01)B23K 26/361 (2014.01)B23K 103/18 (2006.01)
- Priorité
- BE 201605314 02.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/059957 26.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/191013 09.11.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 19 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.02.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
4031 Angleur, BE
Torredonjimeno 23650, ES
4990 Lierneux, BE
23600 Martos, ES
4122 Neupré, BE
14012 Córdoba, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.