WERKZEUGMASCHINE
Brevet européen · EP3452251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3452251
- Numéro de demande
- EP18702213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2018
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 5/40 (2006.01)B23Q 5/52 (2006.01)B23Q 5/58 (2006.01)B23Q 16/00 (2006.01)B23Q 17/00 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017102379 07.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/051887 25.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/145914 16.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 19 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.04.2022
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
72469 Meßstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.