TRANSPORTVORRICHTUNG FÜR MÖBEL

Brevet européen · EP3452358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3452358
Numéro de demande
EP17721138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
12 avr. 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 5/00 (2006.01)
B62B 5/06 (2006.01)
B62B 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016108404 06.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/060445 03.05.2017
Publication PCT
WO2017/191148 09.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  2. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  3. 12 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

Parties

Inventeur

WOICK, Lothar

53406 Hönningen, DE

ZIMMER, Jürgen

56077 Koblenz, DE

FRONCZAK, Christof

56754 Dünfus, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.